Délibérations à l’ordre du jour :


 

 

Délibération n°1 : Lancement d’une démarche de Projet Educatif de Territoire

Délibération 2 : Modification de l’affectation du résultat 2019 – budget principal de la Ville

Délibération 3 : Correction d’une ligne comptable de l’année 2019 relative à l’annulation des écritures de cession de 2018. L’ancienne majorité municipale avait inscrit pour 2018 dans les comptes de la Ville de La Trinité la vente du terrain du Colet du Moulin, vente qui n’a jamais eu lieu. Il est proposé au conseil municipal de délibérer pour permettre au Trésorier Public de Contes de corriger cette écriture et de mettre à jour l’actif réel de la Ville

Délibération 4 : Décision modificative numéro 1 – budget principal de la Ville 2020

Délibération 6 : validation de l’intégration de l’actif, du passif et de la trésorerie du syndicat intercommunal des Paillons dans la comptabilité de la commune

Délibération 5 – autorisation de versement d’acomptes de subventions avant le vote du budget primitif 2021 pour le CCAS. Cette délibération vise à permettre à la Ville de La Trinité de verser avec quelques mois d’avance la subvention municipale au CCAS pour lui permettre de mener à bien ses missions sociales et de proximité en cette fin d’année.

Délibération 7 : Modification du tableau des emplois permanents

> En raison du confinement national, ce conseil municipal sera ouvert à la presse mais pas au public sur place. Il sera possible de suivre ce conseil municipal en direct sur YouTube, via le site web de la Ville de La Trinité (www.ville-de-la-trinite.fr ). Si vous n’êtes pas disponibles pour le regarder en direct, il vous sera possible de le retrouver ultérieurement sur le même site web.

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